En tant que professionnels engagés dans l’amélioration continue de nos pratiques et de notre environnement professionnel, il est essentiel d’examiner attentivement les tendances et les défis qui façonnent notre domaine.
C’est dans cet esprit qu’au programme d’Ensemble Pour Agir nous nous rassemblons aujourd’hui, pour explorer deux sujets cruciaux :
• Les Sociétés d’Exercice Libéral , SPFPL : l’heure n’est pas à la simplification. À compter du 1er janvier 2024, les rémunérations versées aux associés de SEL sont taxables dans la catégorie des BNC. Cette petite révolution fiscale pose de nombreuses problématiques pratiques dont nous tenterons de faire le tour. Nous en profiterons pour évoquer la jurisprudence d’octobre 2023 sur l’assujettissement des dividendes versés par une SEL à une SPFPL.
• Management fees : un horizon plus dégagé, mais pour autant sans ciel bleu ?
Ravis et hâte de vous retrouver pour fédérer nos pratiques
Programme
08:30-09:00 – Accueil café
09:00-10:30 – Les Sociétés d’Exercice Libéral, SFPL : L’heure n’est pas à la simplification.
À compter du 1er janvier 2024, les rémunérations versées aux associés de SEL sont taxables dans la catégorie des BNC. Cette petite révolution fiscale pose de nombreuses problématiques pratiques dont nous tenterons de faire le tour. Nous en profiterons pour évoquer la jurisprudence d’octobre 2023 sur l’assujettissement des dividendes versés par une SEL à une SPFPL.
Animé par : Emilie DOYEN-PROUDOM
10:45-12:15 – Managament fees : un horizon plus dégagé, mais pas pour autant sans ciel bleu ?
Les jurisprudences autour des management fees animent l’actualité commerciale et fiscale depuis de nombreuses années.
Une jurisprudence d’octobre 2023 est venue à rebours de la tendance historique en la matière, de quoi rassurer, mais sans ouvrir de nouvelles zones d’ombre jusqu’à alors inexplorées en matière de droit social.
Animé par : Gilles BÖSIGER
12:30-14:00 – Cocktail déjeunatoire (inclus)
Plus d’information :
Pour toute information merci de contacter:
Sophie LEPAINTEUR
04 78 28 69 17
slepainteur[@]optim-event.fr
